Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, isabelleconti.com vous informe des mentions légales suivantes.

Éditeur du site web

I.C.CONSEIL

11, avenue Myron Herrick
75008 Paris

Code APE : Formation continue d’adultes (8559A)
Numéro de SIRET : 44465245700029

Le site isabelleconti.com appartient à Madame Isabelle Conti.

Directrice de la publication : Isabelle Conti

Hébergement

Société OVH

2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

Cookies

Le site isabelleconti.com utilise des traceurs (cookies). Ainsi, le site est susceptible d’accéder à des informations déjà stockées dans votre équipement terminal de communications électroniques et d’y inscrire des informations.

Le site utilise exclusivement des traceurs dits « strictement nécessaires », qui ne nécessitent pas votre consentement préalable.

Ces traceurs ne peuvent pas, techniquement, être désactivés depuis le site. Vous pouvez néanmoins vous opposer à l’utilisation de ces traceurs, exclusivement en paramétrant votre navigateur. Ce paramétrage dépend du navigateur que vous utilisez, mais il est en général simple à réaliser : en principe, vous pouvez soit activer une fonction de navigation privée soit uniquement interdire ou restreindre les traceurs (cookies). Attention, il se peut que des traceurs aient été enregistrés sur votre périphérique avant le paramétrage de votre navigateur : dans ce cas, effacez votre historique de navigation, toujours en utilisant le paramétrage de votre navigateur.

L’utilisation des traceurs est régie par l’article 32 II de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, transposant l’article 5.3 de la directive 2002/58/CE du parlement européen et du conseil du 12 juillet 2002 modifiée par la directive 2009/136/CE.

Propriété intellectuelle

Le contenu (textes, logo, illustrations, images, vidéos et sons) dont le site isabelleconti.com est composé, est la propriété exclusive de Madame Isabelle Conti, propriétaire de isabelleconti.com.

Le logiciel, l’architecture, la structure technique et les codes sources (PHP, HTML, Javascript, CSS), ayant permis la création du site isabelleconti.com, sont la propriété exclusive de Madame Isabelle Conti.

Toute représentation totale ou partielle du site isabelleconti.com et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation préalable expresse de Madame Isabelle Conti est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

  • La citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit.
  • La création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres (ou frames), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL https://isabelleconti.com.

Dans les autres cas :

  • Si vous souhaitez afficher le logo de isabelleconti.com.
  • Si le contenu du site isabelleconti.com doit s’intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames).
  • Si l’accès aux pages contenant le lien vers le site isabelleconti.com n’est pas gratuit.

Vous devez impérativement demander l’autorisation expresse de Madame Isabelle Conti, propriétaire du site isabelleconti.com :

  • Par mail : isa [at] myconticoach.com
  • Ou en écrivant à Isabelle Conti par courrier à l’adresse suivante :
    Isabelle Conti
    11, avenue Myron Herrick
    75008 Paris